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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART GRAPHIQUE & PATRIMOINE
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ART GRAPHIQUE & PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART GRAPHIQUE & PATRIMOINE
ART GRAPHIQUE & PATRIMOINE, SARL

Numéro de dépôt :
4092999
Date de dépôt :
23/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2024
ART GRAPHIQUE & PATRIMOINE de ART GRAPHIQUE & PATRIMOINE

Présentation de la marque ART GRAPHIQUE & PATRIMOINE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART GRAPHIQUE & PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART GRAPHIQUE & PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART GRAPHIQUE & PATRIMOINE domicilié(e) 15-15B AVENUE JEAN JAURES - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 328 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART GRAPHIQUE & PATRIMOINE, M. GAEL HAMON domicilié(e) 15-15B AVENUE JEAN JAURES - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France.

La marque ART GRAPHIQUE & PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092999.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART GRAPHIQUE & PATRIMOINE est expirée depuis le 23 mai 2024.

ART GRAPHIQUE & PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : Musée virtuel , Virtual Gallery , Galerie virtuelle , Artoo3D , Virtual Museum


ART GRAPHIQUE & PATRIMOINE, SARL - 15-15B AVENUE JEAN JAURES - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France - SIREN 393328323


ART GRAPHIQUE & PATRIMOINE, M. GAEL HAMON - 15-15B AVENUE JEAN JAURES - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Formation ; production et location de films cinématographiques ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; architecture ; numérisation de documents.